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L’AMF a actualisé sa doctrine concernant le régime applicable aux conseillers en investissements financiers.

CIF

L’AMF actualise sa doctrine afin d’intégrer les orientations révisées de l’ESMA concernant les exigences en matière de gouvernance des produits au titre de la directive MIF 2 et élargit l’application de ces dernières aux conseillers en investissement financier (CIF).

CIF

Accord de composition administrative entre l’AMF et la société COGP

Sociétés de gestion

Décision de la Commission des Sanctions de l’AMF du 5 septembre 2023 HORIZON AM

Sociétés de gestion

L’AMF actualise sa doctrine en matière d’informations à fournir par les placements collectifs ELTIF intégrant des approches extra-financières

Sociétés de gestion

Accord de composition administrative conclu avec la société BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT France le 2 juin 2023

Sociétés de gestion

Sanction AMF du 26 juillet à l’encontre d’Eres Gestion

Entreprises d'Investissement

L’AMF applique l’ensemble des orientations émises par l’ESMA concernant « certains aspects relatifs aux exigences de rémunération de la directive MIF II » à compter du 3 octobre 2023 (ESMA-35-43-35652)

CIF · Entreprises d'Investissement · PSAN · PSFP · Sociétés de gestion

IMPACT 2027 : Orientations stratégiques de l’AMF 2023-2027

Sociétés de gestion

Synthèse des contrôles thématiques de l’AMF sur les processus internes visant à assurer le respect des engagements extra-financiers contractuels des fonds ESG/ISR des sociétés de gestion

CIF · Entreprises d'Investissement · PSAN · PSFP · Sociétés de gestion

Décision de la Commission des Sanctions de l’ACPR du 16 mai 2023

CIF · Entreprises d'Investissement · Sociétés de gestion

Episode 7 & fin – Renforcer la surveillance transfrontière des services d’investissement

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