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The Blog

PSFP
Communications publicitaires

Le 16 juin 2023, l’AMF a publié une position élaborée en coopération avec...

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CIF  ·  Entreprises d'Investissement  ·  Sociétés de gestion
Episode 6 – RIS – Renforcer la cohérence sur la présentation des informations clés sur les produits d’investissement (PRIIPS)

Nous poursuivons notre communication de sensibilisation aux mesures prévues...

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Sociétés de gestion
APICAP : Décision de la Commission des Sanctions de l’AMF du 16 mai 2023

APICAP est une société de gestion de portefeuille agréée initialement le 16...

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CIF  ·  Entreprises d'Investissement  ·  Sociétés de gestion
Episode 5 – RIS – Renforcer la qualification professionnelle des conseillers financiers et l’éducation financière des consommateurs

Nous poursuivons notre communication de sensibilisation aux mesures impactantes...

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Sociétés de gestion
Projet de modification des règles applicables aux ELTIFs

Prenant acte de l’échec des European Long Term Investment Funds (ELTIF)...

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CIF  ·  Entreprises d'Investissement  ·  Sociétés de gestion
Episode 4 – RIS – Renforcer la protection des clients contre une commercialisation trompeuse

Nous poursuivons notre communication de sensibilisation aux mesures impactantes...

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Entreprises d'Investissement  ·  Sociétés de gestion
Synthèse sur le Règlement DORA du 14 décembre 2022 : résilience opérationnelle numérique du secteur financier

Le règlement DORA (Digital Operational Resilience Act), entré en vigueur le...

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CIF  ·  Entreprises d'Investissement  ·  Sociétés de gestion
Episode 3 – RIS – Optimiser l’information fournie aux clients en matière d’adéquation

Nous poursuivons notre communication de sensibilisation aux mesures impactantes...

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Sociétés de gestion
Modification des délais de réponse aux réclamations clients

Les articles 318-10 et 321-40 du Règlement général de l’AMF fixent...

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CIF  ·  Entreprises d'Investissement  ·  Sociétés de gestion
Episode 2 – RIS – Renforcer la gouvernance des produits

Nous poursuivons notre communication de sensibilisation aux mesures impactantes...

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Entreprises d'Investissement  ·  Sociétés de gestion
Lutte contre le blanchiment de capitaux : synthèse sur la mise à jour de la liste des pays à risque au 28 mars 2023

Le GAFI et la Commission européenne ont mis à jour les listes des pays à...

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CIF  ·  Entreprises d'Investissement  ·  Sociétés de gestion
Episode 1 – RIS – Introduction d’une interdiction de percevoir des inducements pour les ventes non conseillées (RTO et exécution pour compte de tiers)

Lors d’un précédent Flash nous vous avions informé que conformément à...

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