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The Blog

CIF
L’AMF a actualisé sa doctrine concernant le régime applicable aux conseillers en investissements financiers.

Les CIF assurent la fourniture de 3 types de service : conseil en investissement, conseil sur des services d’investissement, conseil sur des opérations sur biens divers. Ils obéissent aux règles...

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CIF
L’AMF actualise sa doctrine afin d’intégrer les orientations révisées de l’ESMA concernant les exigences en matière de gouvernance des produits au titre de la directive MIF 2 et élargit l’application de ces dernières aux conseillers en investissement financier (CIF).

En 2022, l’ESMA a procédé à la mise à jour de ses orientations relatives à la gouvernance des produits suite aux évolutions réglementaires issues de la directive déléguée (UE) 2021/1269...

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CIF
Accord de composition administrative entre l’AMF et la société COGP

Le 27 mars 2023, l’Autorité des Marchés Financiers et la société Compagnie Océanienne de Gestion Privée (COGP), société enregistrée à l’ORIAS en qualité de conseiller en...

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Sociétés de gestion
Décision de la Commission des Sanctions de l’AMF du 5 septembre 2023 HORIZON AM

Horizon Asset Management (HAM) est une société de gestion de portefeuille agréée par l’AMF pour la gestion collective de fonds d’investissement alternatifs (FIA) et spécialisée dans le...

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Sociétés de gestion
L’AMF actualise sa doctrine en matière d’informations à fournir par les placements collectifs ELTIF intégrant des approches extra-financières

La multiplication ces dernières années de fonds intégrant une approche extra-financières (introduction de critères environnementaux, sociaux et de gouvernance), a conduit l’AMF à préciser à...

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Sociétés de gestion
Accord de composition administrative conclu avec la société BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT France le 2 juin 2023

BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT France (BNPP AM) est une Société de gestion de portefeuille (SGP) représentée par M. David Vaillant son Directeur général délégué, agréée pour la gestion...

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Sociétés de gestion
Sanction AMF du 26 juillet à l’encontre d’Eres Gestion

Eres Gestion, société de gestion de portefeuille, a fait l’objet d’une sanction pécuniaire de 200.000 Euros par la Commission des sanctions de l’Autorité des Marchés Financiers en date du...

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Entreprises d'Investissement
L’AMF applique l’ensemble des orientations émises par l’ESMA concernant « certains aspects relatifs aux exigences de rémunération de la directive MIF II » à compter du 3 octobre 2023 (ESMA-35-43-35652)

La position de l’AMF publiée le 22/05/2023 (DOC-2023-03) intègre les orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers émises le 3/04/2023 relatives aux exigences de...

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IMPACT 2027 : Orientations stratégiques de l’AMF 2023-2027

L’AMF présente le document IMPACT 2027, relatif à ses orientations stratégiques pour les cinq années à...

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Sociétés de gestion
Synthèse des contrôles thématiques de l’AMF sur les processus internes visant à assurer le respect des engagements extra-financiers contractuels des fonds ESG/ISR des sociétés de gestion

L’AMF a réalisé une série de contrôles thématiques courts auprès de 5 SGP parmi un panel de 176 SGP généralistes ayant au moins un engagement extra-financier contractuel sur au moins un de...

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Décision de la Commission des Sanctions de l’ACPR du 16 mai 2023

BMW Finance est une société financière agréée en 1988, devenue en 2013, un établissement de crédit spécialisé. Elle exerce principalement une activité de financement pour la location longue...

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CIF  ·  Entreprises d'Investissement  ·  Sociétés de gestion
Episode 7 & fin – Renforcer la surveillance transfrontière des services d’investissement

Nous poursuivons notre communication de sensibilisation aux mesures prévues par la Commission européenne publiées le mercredi 24 mai : la Retail Investment Strategy (RIS) qui se compose d’une...

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