Les messages d’avertissement constituent l’ultime étape du parcours client digitalisé lorsqu’un instrument financier apparaît inapproprié au regard des connaissances et de l’expérience du client. Ils doivent permettre au client de maintenir son ordre en toute connaissance de cause.
L’AMF observe que les établissements alertent généralement les clients lorsque leurs connaissances sont insuffisantes. Toutefois, la qualité des messages demeure hétérogène : certains avertissements ne précisent pas explicitement si le produit est inapproprié ou si l’établissement n’a simplement pas été en mesure de réaliser le test en l’absence de réponse du client.
Mauvaises pratiques
L’AMF constate que l’obsolescence du profil investisseur n’a généralement pas d’incidence sur la réalisation d’une opération : le client peut continuer à passer des ordres en ligne avec un profil non actualisé. Cette situation peut conduire à utiliser des informations dépassées pour évaluer le caractère approprié des produits.
Par ailleurs, les clients peuvent souvent mettre à jour leur questionnaire autant de fois qu’ils le souhaitent, sans délai minimal entre deux modifications, ce qui augmente le risque d’altération artificielle du profil investisseur. L’AMF rappelle que les établissements doivent mettre en œuvre des dispositifs permettant de détecter les mises à jour trop fréquentes ou intervenant peu de temps après la dernière modification du profil client.
Les dispositifs de contrôle interne ont été analysés afin de déterminer s’ils tenaient compte de l’aspect digitalisé des parcours clients. L’AMF constate que ce prisme spécifique demeure encore peu développé.
Aucun établissement du panel ne contrôle de manière efficace les paramétrages qui génèrent les alertes ni la bonne génération des messages d’avertissement. Aucun ne dispose non plus d’un dispositif de détection des mises à jour trop fréquentes des questionnaires. Seuls deux établissements disposent d’un mécanisme permettant d’identifier les incohérences dans les réponses fournies par les clients.
L’AMF rappelle par ailleurs que, selon les orientations de l’ESMA, les algorithmes déterminant le caractère approprié des produits d’investissement devraient être dûment documentés, régulièrement contrôlés et testés.
Bonnes pratiques
Les contrôles SPOT mettent en évidence un développement progressif de la digitalisation des parcours clients, principalement autour du service de réception-transmission d’ordres (RTO). L’AMF souligne toutefois que l’absence de contrôles ciblés sur les parcours digitalisés affaiblit la capacité des établissements à s’assurer, de manière continue, du respect de leurs obligations, dans un environnement où la relation client repose de plus en plus sur des interfaces automatisées.
L’AMF rappelle enfin que l’information fournie au client dans les parcours digitalisés ne doit pas être dégradée par rapport aux parcours traditionnels, et que la transformation digitale doit s’accompagner d’un renforcement des mécanismes de contrôle et de conformité.
Les contrôles SPOT mettent en évidence plusieurs zones de fragilité concernant les avertissements adressés aux clients, la mise à jour des profils investisseurs, la robustesse des dispositifs de contrôle interne et la supervision des outils automatisés. La digitalisation du parcours client n’allège pas les exigences réglementaires : elle appelle au contraire des dispositifs renforcés de contrôle, de traçabilité et de conformité afin de préserver la protection des investisseurs.
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AMF, Synthèse des contrôles SPOT sur le parcours client digitalisé, avril 2026.
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