L’AMF présente le document IMPACT 2027, relatif à ses orientations stratégiques pour les cinq années à...
L’AMF a réalisé une série de contrôles thématiques courts auprès de 5 SGP parmi un panel de 176 SGP généralistes ayant au moins un engagement extra-financier contractuel sur au moins un de leur fonds. Ce contrôle a été effectué après l’étude des réponses...
BMW Finance est une société financière agréée en 1988, devenue en 2013, un établissement de crédit spécialisé. Elle exerce principalement une activité de financement pour la location longue durée ou avec option d’achat de véhicules et propose des garanties et des...
Nous poursuivons notre communication de sensibilisation aux mesures prévues par la Commission européenne publiées le mercredi 24 mai : la Retail Investment Strategy (RIS) qui se compose d’une proposition de directive « Omnibus » ainsi que d’une proposition de...
Le 16 juin 2023, l’AMF a publié une position élaborée en coopération avec l’ACPR pour préciser les exigences applicables aux communications publicitaires concernant des titres financiers ou la facilitation de l’octroi de prêt (activité soumise à la surveillance et...
Nous poursuivons notre communication de sensibilisation aux mesures prévues par la Commission européenne publiées le mercredi 24 mai : la Retail Investment Strategy (RIS) qui se compose d’une proposition de directive « Omnibus » ainsi que d’une proposition de...
APICAP est une société de gestion de portefeuille agréée initialement le 16 août 2001 pour exercer une activité de capital investissement. Son agrément a été ensuite plusieurs fois étendu....
Nous poursuivons notre communication de sensibilisation aux mesures impactantes prévues par la Commission européenne a adopté mercredi 24 mai la Retail Investment Strategy (RIS) qui se compose d’une proposition de directive « Omnibus » ainsi que d’une proposition de...
Prenant acte de l’échec des European Long Term Investment Funds (ELTIF) depuis 2015 (2.4 milliards d’euros d’encours sous gestion fin 2021), à raison de règles trop contraignantes et peu adaptées pour les gestionnaires de tels FIA, le Parlement européen a adopté le...
Nous poursuivons notre communication de sensibilisation aux mesures impactantes prévues par la Commission européenne a adopté mercredi 24 mai la Retail Investment Strategy (RIS) qui se compose d’une proposition de directive « Omnibus » ainsi que d’une proposition de...
Le règlement DORA (Digital Operational Resilience Act), entré en vigueur le 16 janvier 2023, est un cadre réglementaire innovant qui s'attaque aux risques posés par la profonde transformation numérique des services financiers, l’interconnexion croissante des réseaux et...
Nous poursuivons notre communication de sensibilisation aux mesures impactantes prévues par la Commission européenne a adopté mercredi 24 mai la Retail Investment Strategy (RIS) qui se compose d’une proposition de directive « Omnibus » ainsi que d’une proposition de...