La Lettre de l'Observatoire de l'épargne de l'AMF de mai 2025 (n° 61) communique des données intéressantes sur l'évolution des frais des placements collectifs en...
Dans une publication du 10 juillet 2025, l'AMF rappelle les obligations des distributeurs lorsqu'ils commercialisent des placements collectifs (OPCVM, FIA, ETF) auprès de la clientèle en France. Ce rappel vise...
Comme annoncé dans ses priorités de supervision pour 2024, l'AMF a conduit une campagne de contrôles SPOT portant sur la mise en place et l'exécution des politiques de vote et d'engagement actionnarial de cinq...
La société Saxo Bank A/S, venant aux droits de BinckBank NV, est une banque d'investissement danoise. « Saxo Banque » désigne sa succursale française, qui fournit des services d'investissement et de courtage en...
Ce Flash Info poursuit l'analyse du rapport annuel 2024 de l'Autorité des marchés financiers (AMF), publié le 26 mai 2025. Il porte sur les enquêtes et les contrôles, ainsi que sur les transactions, les sanctions et...
Mise à jour : ces listes sont celles en vigueur au 25 août 2025. Elles ont été modifiées depuis : consultez les listes à jour du GAFI et de la Commission européenne . La réglementation relative à la lutte contre...
Le rapport annuel 2024 de l'Autorité des marchés financiers (AMF), présenté par sa présidente, met en lumière les actions de l'AMF dans un contexte économique et géopolitique incertain, marqué par des pics de...
Le financement participatif (crowdfunding) permet de financer un projet, une entreprise ou une initiative philanthropique. Il est encadré par le règlement (UE) 2020/1503 relatif aux prestataires européens de services...
La société Fiducial Gérance est une société de gestion de portefeuille agréée depuis 2008 pour la sélection d'actifs immobiliers et la gestion de SCPI. Son agrément a ensuite été étendu à la gestion de...
L'AMF et la société Karot Capital, conseiller en investissements financiers (CIF), ont conclu le 9 octobre 2024 un accord de composition administrative, homologué par la Commission des sanctions de l'AMF....
Le 14 novembre 2024, l'Autorité bancaire européenne (ABE, ou EBA en anglais) a publié deux séries d'orientations (EBA/GL/2024/14 et EBA/GL/2024/15) sur les politiques, procédures et contrôles internes visant à...
Mise à jour : ces listes sont celles en vigueur au 25 juin 2025. Elles ont été modifiées depuis : consultez les listes à jour du GAFI et de la Commission européenne . La réglementation relative à la lutte contre...